4-2     COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
                                 DU 11 JUILLET 2008

Le Conseil s’est réuni à dix neuf heures sous la présidence de Thierry NIGAY, Maire .

Membres présents : Christophe PEGON – Maurice DEGOUT – Philippe BEAUCHAMP – Cédric RAQUIN – Patrick COUDERT - Michel CHASSAIN – Franck BONNEFOND 
Absents excusés : Valérie DUMONTET - Nadine CLOZEL qui a donné procuration à Philippe BEAUCHAMP – Alain GRAND qui a donné procuration à Michel CHASSAIN

Cédric RAQUIN est nommé secrétaire de séance

Le conseil approuve le compte rendu de la réunion du 18 juin 2008. M. CHASSAIN fait remarquer que le départ de Franck Bonnefond au cours de la séance n’est pas précisé – qu’il n’a toujours pas la réponse de Melle Place au sujet de l’encours de la dette indiquée sur Internet – que le compte rendu présenté ne comportait pas les doubles de courrier de M. le Sous-Préfet - que l’état des dépenses demandé par Mme Dumontet ne lui a pas été fourni : réponse : ce dernier est à sa disposition au secrétariat. 

Le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour une nouvelle délibération pour la dépense de l’enfouissement des lignes téléphoniques pour le programme : antenne église. Accepté.

Le Maire expose trois propositions pour l’obtention d’un prêt d’un montant de 100 000€ : Dexia – Caisse d’Epargne et Crédit Agricole. Par 6 voix pour et 4 abstentions la proposition du Crédit Agricole est retenue : Taux fixe : 4.90 % - Durée : 15 ans - Le montant de l’annuité sera de 9569.22 €. Ce prêt est destiné à financer les investissements suivants : plantations aire de loisirs – matériel de bureau – logiciel cadastre – isoloirs handicapés – bibliothèque école – travaux mairie – travaux voirie dont éclairage public et enfouissement réseau télécom (antenne nord et antenne église) – Ce prêt avait été inscrit au budget primitif 2008. Monsieur le Maire précise que les demandes de prêts se sont pas soumises à la même législation que les marchés de travaux ou fournitures et de ce fait ce dossier n’a pas a être approuvé par la commission d’appel d’offres.
 Le Maire rappelle au conseil le descriptif financier des travaux de la mairie, poste par poste.
L’entreprise ROCHARM chargée du lot électricité a dû effectuer des travaux en urgence ( mauvais branchement de prises de courant du logement au dessus de la mairie – mise en conformité installation chaudière etc…) et des avenants ont été acceptés par la commission d’appel d’offres pour un montant de 2350 € + 350 € soit un total de 2700 € HT. Par 6 voix pour et 4 voix contre le Maire est autorisé à signer les avenants.

Le Maire présente un courrier du SYDESL indiquant le montant de la dépense retenue pour l’enfouissement des lignes télécom (Dossier antenne église) : 12518 € - montant de l’aide : 6259 € - reste à la charge de la commune : 6259 €. Par 6 voix pour et 4 abstentions le conseil délibère favorablement. Ces travaux étaient inscrits au budget primitif 2008.

Monsieur CHASSAIN demande à vérifier les devis et les factures payées pour les travaux de la mairie. M. NIGAY lui indique que les documents sont à sa disposition au secrétariat.

La séance est levée à 19 H 45.
 
  Le Maire